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parapheurLe parapheur. La voiture. Deux images qui me reviennent quand je songe à mes débuts à l’inspection du travail. Ces moments où l’inconnu ouvre le champ des possibles.

Le premier parapheur qui arrive sur votre bureau, c’est un peu comme un instant de gloire éphémère. Seule une impression trompeuse, aux relents acides, reste en mémoire. La secrétaire qui rentre dans mon bureau avec le parapheur, les pages à tourner, les courriers à signer. Des mots rehaussés de l’autorité de la fonction, sur papier à en-tête de l’Etat. Des mots qui tracent un point d’aboutissement intellectuel.

voitureC’est qu’en effet, avant l’écrit, viennent les contrôles, les pourparlers. Or, qui dit contrôle, dit déplacement et, donc, véhicule de service. Ce n’est qu’au cours de mes tous derniers mois à l’inspection que la voiture est devenue superflue ; avec l’ancienneté, les secteurs de contrôle ont souvent tendance à se rapprocher. Celle-ci s’est donc longtemps identifiée à mon activité ; j’y passais pas mal de temps finalement. A la fois outil de travail et instrument de liberté, elle donnait un rythme à mes semaines et à mes journées, séparant les différents temps d’activité.

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Pendant longtemps, j’ai été porté par l’ampleur de la tâche, par l’extraordinaire liberté dont je bénéficiais, mais aussi par les collaborateurs qui m’accompagnaient. Une sorte de continuum reliait les sources du droit et leur mise en application. Les revues de jurisprudence du dimanche soir apportaient des éléments de réponse aux situations rencontrées lors des contrôles ou aux demandes des usagers. Voire un point d’ancrage utile pour rendre une décision ou pour la défendre plus tard, en cas de recours. C’est dans ce dialogue fécond entre les sources du droit et les constatations effectuées sur le terrain que je trouvais une partie du sens de ma mission. Le droit dans sa technicité, sa sécheresse, offrait un axe de progrès capable de transformer le réel dans une certaine mesure. Très modestement cela va sans dire. Mais quand même : apporter un changement dans la vie des gens.

Evidemment, cela reste encore possible en partie. Avec tout de même, pas mal de bémols. Et s’il est difficile, quand la distance se creuse, de faire la part des choses entre sa propre évolution et celle de son environnement, quelques données objectives – dont il y a mille façons d’apprécier l’impact sur son métier – émergent.

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incomprehensionAvant cela, c’était surtout une impression diffuse. Une rengaine désagréable soulignant un décalage croissant avec l’air du temps. Des plans d’action, largement plaqués d’en-haut, qui se succèdent – faisant fi de vos constats, des sollicitations et des demandes des salariés – une hiérarchie qui s’enferme peu à peu dans un discours technocratique, à grands coups « d’éléments de langage » grâce auxquels, sans rien connaître de votre travail, on vous fait comprendre que vous ne rentrez plus tout à fait dans les cases. Au début, vous n’y prêtez pas trop attention. Vous essayez de vous convaincre que ce n’est pas important. Que ce qui compte c’est la reconnaissance des usagers, voire des collègues qui vous sollicitent de temps en temps.

La lassitude n’en finit pas moins par s’installer. Insidieusement, lentement.

Car la réglementation, déjà, se délite. D’abord à petites touches puis de plus en plus vite – de façon, nous dit-on, à adapter le droit du travail à l’âpreté de la concurrence. Entre les entreprises bien sûr mais aussi, semble-t-il, celle qui opposerait les salariés aux chômeurs. Ce sont donc le primat de l’accord d’entreprise sur l’accord de branche (sauf en matière de classification et de salaire pour l’instant), la multiplication des possibilités de dérogation en matière d’aménagement du temps travail.

Autant d’évolutions qui congédient l’inspecteur du travail face à des accords internes souvent mal rédigés dont l’interprétation revient en principe exclusivement aux partenaires sociaux et, en dernier recours, au juge. Et ce, sans même parler de la complexification des règles et de l’enchevêtrement des dérogations : il est de plus en plus difficile d’identifier les normes à contrôler sur des sujets aussi fondamentaux que le temps de travail, la rémunération ou la succession des CDD.

Parallèlement, c’est aussi le regard que peut porter l’inspecteur du travail sur le monde du travail qui s’est brutalement rétréci. L’inspecteur du travail n’est pas seulement juriste, il est également un observateur du salariat. Or, quand on passe de grands secteurs géographiques à deux quartiers d’un centre urbain, difficile d’y voir une progression de carrière ! Surtout, c’est la capacité même à poser un diagnostic sur l’univers de l’entreprise, d’en saisir de manière fine les métamorphoses et d’ajuster sa pratique en fonction des réalités du terrain qui se trouve menacée, justement parce que les agents de contrôle sont désormais positionnés sur de petits secteurs. Un peu comme un capitaine de navire qui naviguerait toujours sur la même portion du fleuve.

Bien sûr, la réalité n’est jamais univoque. Ce serait trop simple. L’ancienne organisation n’était pas la panacée et la nouvelle a au moins le mérite d’établir l’égalité entre les agents de contrôle et de mettre un terme à la distinction entre les petites et les grandes entreprises.

Certains, plus optimistes que moi, verront dans le développement des sanctions administratives un renforcement de l’inspection du travail.

Arasement partiel de la norme étatique

bulldozer-18711166Adapter le  « ciblage normatif » du contrôle ne contredit pas la tendance de fond. Mieux : en privilégiant quelques points fondamentaux souvent relativement indolores agrémentés des platitudes habituelles de la politique « travail » (une expression elle-même assez creuse) et en réorientant ainsi l’action des agents, de tels ajustements ne font que souligner le désengagement de l’Etat, lui-même lié à l’arasement partiel de la norme étatique dans le champ des relations sociales et à la consécration de l’entreprise – dont les vertus sont désormais ânonnées en boucle par tous les médias – en tant que centre de production privilégié de la règle de droit. Sauf que, de fait, ce mouvement de fond place l’inspecteur du travail hors jeu : l’interprétation, l’application des accords d’entreprise ainsi que les éventuels contentieux auxquels ils peuvent donner lieu sont l’apanage exclusif (ou presque) des parties.

S’agissant du volet organisationnel, moins visible du grand public, seul le responsable de l’unité de contrôle dispose d’une vision complète de ce qui se passe au sein de son service, notamment grâce à la lecture du courrier entrant et d’une partie des rapports des agents. Véritable courroie descendante, c’est à lui qu’il appartient de mettre en œuvre directives et orientations politiques du moment, face à des agents dispersés au sein de la structure.

Relâchement du lien entre l’inspection du travail et les salariés

S’il fallait, au-delà de tendances parfois divergentes, trouver un point commun à cette évolution (en clair celle de l’organisation des services et celle du droit du travail), ce serait le relâchement du lien qui unit les salariés à l’inspection du travail. Reconnaissons que celui-ci s’est distendu depuis longtemps. Les faibles réactions à la réforme du ministère fort démontrent, si besoin était, que l’inspection du travail n’apparaît plus comme le rempart effectif des droits des salariés. Les représentations collectives en feraient plutôt une autorité lointaine, une sorte de garde-fou théorique que l’on invoque de temps à autre de façon rituelle sans trop savoir à quoi elle sert, ni ce qu’elle peut faire concrètement dans telle ou telle situation.

Fonctionnaire passe-partout

Il n’en demeure pas moins que, malgré les résistances et les luttes, le métier a beaucoup changé. Adieu l’idéal de l’expert en relations sociales et en droit du travail, agissant de façon relativement autonome, guidé par les demandes des salariés et capable de mener à bien des investigations complexes de longue haleine. La figure émergente serait davantage celle d’un fonctionnaire passe-partout, terne et discipliné, qui contrôlera les salariés étrangers sur les chantiers, vérifiera que vous ne travaillez pas plus de 48 heures par semaine ou 10 heures par jour et que vous n’êtes pas payés en-dessous du SMIC. S’il s’intéresse encore à la sécurité des locaux et des installations, il restera en retrait lorsqu’il sera question de vos relations de travail avec votre employeur.

Chacun appréciera ces évolutions à sa manière. On peut certes continuer à trouver du sens dans le métier d’agent de contrôle, rester dans l’attente de jours meilleurs ou parce qu’il n’y a pas forcément d’alternative.

Mais ce sera sans moi.

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