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SapinIl a bravé les syndicats lors du comité technique national du 29 octobre dernier.

Sa réforme vient de passer le cap du conseil des ministres. Selon un communiqué de presse, Michel SAPIN ne poursuivrait qu’un seul but : offrir à la société française « [l’]inspection du travail plus forte et encore mieux armée pour répondre aux grands enjeux du travail et de la protection des droits des salariés » dont elle a éperdument besoin.

N’hésitons pas à le féliciter pour cette œuvre réformatrice courageuse. Une tribune de rue 89 met en scène un ministre plus fort que les « slogans creux », plus éloquent que les « contrevérités flagrantes ». Un ministre doté d’une hauteur de vue exceptionnelle, uniquement préoccupé par les « grands combats collectifs » à mener. Un ministre qui n’hésite pas à s’opposer à « l’individualisme forcené » trop en vogue dans les services.

combatLes exemples de combats collectifs évoqués sur rue 89 valent le détour. On y trouve pêle-mêle les « fraudes au détachement » de travailleurs étrangers, « les politiques aveugles du cours de [la] Bourse qui écrasent les structures et épuisent les individus » et la promotion d’une « égalité professionnelle réelle ».

Vous vous imaginez que pour lutter contre de tels phénomènes, il faudrait commencer par revoir la réglementation ? Abandonner les plans d’action creux, les codes de bonne conduite ou autres chartes éthiques par lesquels les grandes entreprises s’achètent une bonne conscience à vil prix ?

Vraiment ?! Sans rire ? Mais alors, c’est que vous n’avez rien compris ! Michel SAPIN a LA solution : pour mener ces batailles homériques, il faut une inspection du travail PLUS FORTE.

Michel SAPIN est un grand chef ; trois ingrédients lui suffisent pour répondre aux maux du monde du travail : une montée en compétence des contrôleurs du travail ; un renforcement du pouvoir de sanction ; et enfin, une réorganisation administrative.

Premier élément : la transformation de tous les postes de contrôleurs en inspecteurs, en l’espace d’une dizaine d’années seulement. Dès 2015, 540 postes – sur un total d’environ 1450 – seront concernés. Le tout sans que cela ne coûte un rond aux finances publiques !

Tel un alchimiste, Michel SAPIN transforme le plomb en or.

Or, comme il le relève justement, qui dit inspecteur du travail, dit « pouvoirs plus étendus », notamment en matière de décision administrative.

cageAu lieu d’avoir des inspecteurs qui contrôlent les grosses boîtes et des contrôleurs qui se rendent dans les plus petites, chacun fera un peu de tout sur son secteur géographique rapiécé et ce sera carrément le pied !

Demain, je rendrai mes décisions administrative au compte-gouttes. Une autorisation ou un refus de licenciement un peu complexe toutes les 12 semaines ; trois fois moins de recours qu’aujourd’hui. Les autres inspecteurs du travail – anciens et nouveaux –  feront de même, mais ce sera nécessairement mieux. Plus efficace ! C’est mathématique. A ce compte-là, le tribunal de grande instance de Tartanpion qui traite de tous les contentieux en petit nombre, est nécessairement plus pointu que ceux de Paris, Nanterre ou Marseille.

Bravo, Michel SAPIN !

powerEncore plus exaltant : au-delà du partage de l’existant, de nouvelles prérogatives nous attendent au tournant de cette mirifique réforme. Mais si, vous ne rêvez pas, de nouveaux pouvoirs, tous frais, tous neufs ! Pour l’instant, on ne sait pas trop de quoi il est question. On nous promet une extension des arrêts de travaux en cas de risque grave ainsi que des amendes administratives.

Une chose est cependant certaine : grâce à cette subite prise de muscles, le corps de l’inspection du travail sera plus attractif. Plus beau, plus viril. Emballé dans sa vitrine d’exposition, il séduira les députés de la majorité. Tandis qu’ils s’imagineront répondre aux grands défis collectifs esquissés par le ministre  – « les fraudes au détachement », « les politiques aveugles du cours de [la] Bourse », la promotion  « d’une égalité professionnelle réelle » – , le volet organisationnel du futur projet de loi (attendu début 2014) passera en catimini.

Bravo, Michel SAPIN, il fallait oser !

Tout l’art du ministre consiste à reléguer à l’arrière-plan la pièce centrale de sa réforme.

En effet, soyons réaliste. Pourquoi se contenter de la traditionnelle section d’inspection, ce modèle passéiste avec un inspecteur du travail et deux contrôleurs qui partagent le même territoire ?

Une section ce n’est pas assez collectif, c’est de « l’individualisme forcené », cela frise le « corporatisme ».

armeeAlors, on prend de 8 à 12 inspecteurs, on isole chacun d’entre eux sur un territoire riquiqui taillé rien que pour sa pomme et on les place – cette fois collectivement – sous la coupe d’un Directeur d’unité de contrôle ou DUC chargé « de l’animation et du pilotage » (je reprends ici les termes de l’instruction technique présentée dans un précédent article), de la mise en œuvre d’une « politique travail », sans oublier la définition d’une « ingénierie » d’intervention à destination des PME.

Un chef, un vrai.

Qu’importe que les rabats joies du conseil national de l’inspection du travail s’inquiètent d’une éventuelle atteinte à l’indépendance !

Qu’importe que, s’inspirant des pires méthodes du privé, on passe par pertes et profits les quelques 800 inspecteurs du travail actuels, brutalement rétrogradés pour permettre la reprise en main de l’ensemble de l’institution par une hiérarchie aux ordres ! Les mêmes iront, dès demain, entonner les rengaines habituelles sur la prévention des risques psychosociaux.

desirCe qui compte, c’est que, comme nous le rappelle l’instruction ministérielle, cette réforme les français l’attendent depuis si longtemps, ils la veulent fébrilement, ils la désirent corps et âme. Chaque jour le ministre l’entend « de la part des acteurs sociaux » (cf rue 89). Alors ce ne sont pas une poignée d’agents individualistes, quelques slogans creux ou l’inclination si répandue au corporatisme qui l’arrêteront.

Quant à moi, je vous laisse, il faut que je me prépare à mon poste de DUC…

VIVE LE MINISTERE FORT, VIVE L’INSPECTION DU TRAVAIL !

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