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C’est ma deuxième affaire appelée à la barre durant cette audience du jeudi après-midi. Une fois de plus, les partie civiles passent mal. Pas assez convaincantes, pas assez théâtrales les parties civiles. La justice est un monde à part qui cherche à asseoir son objectivité en vous considérant de haut. Et, face à cette distance abyssale, les justiciables ne sont pas à égalité.

Elles sont trois. Trois salariées du même supermarché qui ont porté plainte pour harcèlement moral contre leur employeur. Appelons-les Mesdames A (la chef de rayon), B et C, toutes deux employées polyvalentes.

« Au début tout s’est très bien passé » m’explique Madame A lors d’un entretien dans mon bureau. « Le magasin venait d’ouvrir. J’ai commencé comme simple employée puis je suis passée responsable de rayon en 2003. Mais je suis payée au smic, comme tous les chefs de rayon. Je crois que la mention « responsable » apparaît sur ma fiche de paie en 2004, sans que mon salaire ne soit modifié ». Les relations avec le Directeur se seraient dégradées au début de l’année 2007. « Au moment des fêtes de fin d’année en 2006, il nous a demandé de travailler un dimanche. Lorsque j’ai demandé la récupération majorée, soit 2 fois 3 heures de travail, il s’est emporté. Il m’a convoqué et m’a incendié en me traitant d’incapable. Les caissières et les clients ont entendu.

J’ai été quatre semaines en arrêt de travail. C’était mon premier arrêt maladie ».

Le ton est donné et, à partir de là, les difficultés s’enchaînent. Quelques mois après, le Directeur, M. F., embauche une salariée destinée, à terme, à la remplacer, car il souhaite une équipe « plus jeune ». De plus, les fonctions de la nouvelle recrue sont limitées à certaines tâches, ce qui perturbe l’organisation du rayon. Un an plus tard, M. F. décide justement de réorganiser le rayon. Il reste trois jours à côté des salariés. « Il n’arrêtait pas de faire des commentaires. Il disait qu’il allait nous apprendre à travailler. Par exemple, il fallait marcher les bras écartés (…). Il faisait des réflexions devant les clients : « vous avez vu vos têtes ! ». Il reproche à Madame A. d’être d’allée aux toilettes, retire à Madame B. le chariot qu’elle utilise pour transporter les cartons et les sacs poubelles jusqu’aux bennes situées à l’extérieur du bâtiment alors qu’elle revient tout juste d’une période d’arrêt maladie et qu’elle s’était plainte, le matin même, d’avoir mal au bras. Le directeur l’a d’ailleurs plutôt fraichement accueillie: « Monsieur F. m’a dit bonjour. Il avait le visage très mauvais et m’a demandé comment ça allait. Je lui ai dit que malgré le bras ça allait. Il était très énervé. Il m’a dit : « Votre mari, j’espère qu’il s’est bien occupé de vous ! ».

Le troisième jour, c’est l’incident. A son arrivée, M. F. interpelle la responsable de rayon. « Je ne vous ai pas trop manqué ce matin ? ». Il répète plusieurs fois sa question. « Je ne vous ai pas trop manqué, hein ? ». Mécontent de la réponse — « non, on a pu travailler correctement » —, il tire Madame A. par le bras jusqu’à la réserve et la menace:  « j’en ai pas fini avec vous ! ». La salariée quitte le magasin en larmes et se rend chez son médecin. Lors de notre entretien, elle était toujours en arrêt maladie. Un jour après cet incident, sa collègue, Madame B., apprend qu’elle a une rupture partielle du tendon, ce qui lui vaut également un arrêt de travail.

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A la barre, M. F. est étrangement calme. Il nie tout en bloc. Les trois salariées du rayon se sont concertées entre elles. Il ne comprend pas pourquoi elles lui en veulent à ce point. Quant à l’épisode des « trois jours », il explique qu’il était seulement venu « donner un coup de main » et que les salariées ont mal accepté sa présence. Dans sa plaidoirie, son avocat estime que le dossier est vide; « il faut saluer le courage de M. F. ».

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Le dossier comporte de nombreux témoignages d’anciens salariés ou de clients. Une maman relate que sa fille, en apprentissage dans le magasin, rentrait régulièrement chez elle en pleurs. «  C’est une jeune fille qui restait scotchée, figée, on s’est rendu compte que quelque chose n’allait pas » m’avait répondu M. F pour se justifier. Une cliente évoque son comportement déplacé, une autre explique qu’il poussait certains salariés à bout jusqu’aux larmes. D’anciens salariés parlent d’insultes, de brimades ou de propos vulgaires. « il m’a fait monter dans le bureau où il se trouvait avec le boucher et en ouvrant la porte il m’a dit : « Viens sur le bureau !» et ils ont ri tous les deux en me regardant ».

Même si ces attestations évoquent d’autres faits que ceux relatés dans les trois plaintes, je m’en étais servi pour stigmatiser le comportement « globalement irrespectueux » de M. F. Sachant que le harcèlement moral est une infraction très difficile à prouver, certaines Cours d’appel se sont en effet appuyées sur le comportement habituel du prévenu pour motiver leurs décisions de condamnation. Ainsi, dans un un arrêt du 11 janvier 2006, la Cour d’appel de BORDEAUX a notamment relevé que « le prévenu avait l’habitude d’être grossier, désagréable et de (…) tenir des propos insultants et indécents.

(…)Bérengère I…, Marina J…, Patricia K…, Céline L…, Valérie M… ont dénoncé la grossièreté et la brutalité de langage et ses manières blessantes ».

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– « Votre mari, j’espère qu’il s’est bien occupé de vous ! » lance le Président à l’intention de Madame B. Comment est-ce que vous comprenez cette remarque ?

Silence et haussement d’épaules.

– Je ne cherche plus à comprendre, de toutes façons.


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Techniquement, le harcèlement moral implique des agissements répétés. Si les témoignages sont nombreux dans ce dossier, ils portent souvent sur des faits différents (chacun relate le comportement de M. F. tel qu’il a pu le constater à un instant donné). Au final, pour ce qui concerne directement les trois salariées parties civiles, les fameux trois jours de l’année 2008 constituent l’élément central du dossier. Trois jours, c’est sans doute une période un peu courte pour caractériser un processus de harcèlement. J’en avais conscience dès le départ, mais le nombre important de témoignages m’avait convaincu que les atteintes à la dignité des salariées s’étaient, en réalité, produites sur un laps de temps beaucoup plus long.

Je ne sais pas dans quelle mesure la mauvaise prestation des salariées lors de l’audience a pu jouer. Après deux mois de délibéré, le tribunal correctionnel a relaxé M. F.

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